1. Éditeur du site

Raison sociale : Mémoire et Filiation Généalogie
Statut juridique : auto-entrepreneur

Adresse du siège social : Thorigny sur Marne
Numéro SIREN : 879518728
Représentant légal : Myriam FARENC

2. Directeur de la publication

Myriam Farenc
Adresse : même que le siège social
Email : contact@mf-genealogie.fr

3. Hébergeur

Nom de l’hébergeur : Hostinger

4. Accès au site et responsabilité

L’accès au site est possible 24h/24 sauf en cas de force majeure, d’intervention de maintenance, ou de modifications décidées par l’éditeur.

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer un accès régulier et fiable du site, mais ne peut garantir une continuité sans faille. La responsabilité ne peut être engagée en cas de pannes, d’interruptions, ou de difficultés liées à Internet ou aux équipements des utilisateurs.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, illustrations, images, photos, vidéos, logos, etc.) présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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Ces droits peuvent être exercés par email à : contact@mf-genealogie.fr

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9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social de l’éditeur, sauf disposition contraire légale ou réglementaire.

10. Contact

Pour toute question, réclamation ou information complémentaire, contacter : contact@mf-genealogie.fr